Transmettre le chalet familial à la prochaine génération

Matthew Bonsall


Père et fils sur un quai au coucher du soleil, garçon regardant son père.
 

Un chalet (ou la résidence secondaire) peut être un endroit rassemblant les familles comme nul autre. Les chalets peuvent toutefois également être la cause de désaccords déchirants dans des familles lorsque vient le temps de les transmettre. La chose la plus importante à faire est de parler à vos héritiers, puis d’obtenir des conseils professionnels sur la planification successorale en fonction de ce qui, selon vous, conviendra le mieux à votre famille.

Pour faciliter votre discussion familiale, pensez au fait que la difficulté de transmettre le chalet à la prochaine génération repose souvent sur ces trois réalités : l'accès, l'entretien et l'impôt.
 

L’accès

Qui utilise le chalet et quand est-il utilisé?

De prime abord, cela peut sembler facile à déterminer. Prenez le nombre de membres de la famille qui hériteront du chalet et divisez le temps entre eux. Qu’arrive-t-il toutefois si des membres de la famille désirent passer plus ou moins de temps au chalet, ou même ne pas du tout y aller? Qu’arrive-t-il s’ils ne s’entendent pas pour partager?

Solutions possibles

Vendre le chalet et ajouter les produits à votre succession : cela peut sembler cruel, particulièrement si le chalet occupe une place importante dans la famille. Cependant, si vous ne croyez pas que votre famille peut gérer son partage équitablement, la meilleure approche peut être de le vendre et d’en diviser les produits dans votre testament.

Établir une fiducie testamentaire : cette fiducie prend effet après votre décès et vous permet de définir des dispositions, comme qui utilise le chalet et quand il est utilisé. Cela peut même créer une option de droit de premier refus pour régler les différends sur la vente du chalet.
 

Entretien

Qui s’occupe du chalet et qui a le plus d’exigences par rapport à lui?

Nettoyer après le passage d’autres membres de la famille et réparer les dommages ou l’usure causés par d’autres peut être une source de conflits.

Solutions possibles

Élaborer une entente sur le chalet : voyez si vos enfants peuvent coopérer assez bien pour créer une entente officielle sur la façon de s’occuper du chalet et de payer pour son entretien. Soyez très précis; jusque dans les détails relatifs à la façon dont le chalet est nettoyé avant que des personnes le laissent à d’autres membres de la famille.

Transférer la propriété à une organisation à but non lucratif : les membres de votre famille deviennent membres de l’organisation à but non lucratif qui possède le chalet. Ils paient des cotisations pouvant être utilisées pour l’entretien. Ils peuvent toujours quitter l’organisation et abandonner le droit d’utiliser la propriété.
 

Impôt

Vos héritiers sont-ils prêts à payer de l’impôt sur les gains en capital?

Si vous désirez que vos enfants héritent du chalet et que sa valeur a augmenté depuis que vous l’avez acheté, vos enfants auront un montant d’impôt à payer immédiatement qui peut leur être difficile à se procurer.

Solutions possibles

Vendre le chalet à votre famille et contracter une hypothèque à vue : le fait de reprendre une hypothèque à vue avec des paiements différés vous permet de répartir l’impôt sur les gains en capital sur cinq ans. Vous pouvez rembourser l’hypothèque dans votre testament, et le chalet peut ainsi être laissé sans dette ni impôt à payer.

Transférer le chalet à vos enfants aujourd’hui : vous pouvez donner votre chalet à des membres de votre famille ou à d’autres personnes. Ce don produira probablement un impôt sur les gains en capital; obtenez donc de l’aide professionnelle pour déterminer ce que cela coûtera, puis aborder la question avec vos enfants. Si certains de vos enfants ne sont pas intéressés ou sont incapables d’assumer ces coûts, vous pouvez prendre des dispositions pour qu’ils reçoivent un montant supérieur de votre succession pour égaliser les choses après votre décès. 

 

Matthew Bonsall possède plus de 25 ans d’expérience en rédaction sur les finances personnelles et les questions relatives aux placements. Il détient une licence canadienne en valeurs mobilières et est un directeur de placements certifié.